Michel Rustan


De: Michel RUSTAN
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La Réunion
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JUSB1532219A(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Michel RUSTAN
Objet:
adjoint administratif de 1 ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La Réunion
date_debut="2015-04-09"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JUSB1507122A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Mars 201510/03/2015
De: RUSTAN Michel
adjoint administratif de deuxième classe au tribunal d'instance de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de SAINT-BENOIT
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1024137A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Août 201025/08/2010
De: Rustan (Michel)
adjoint administratif de deuxième classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La Réunion
date_debut="2007-09-27"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000648775(source JORF)
nomination
18 Août 200718/08/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.